Produits chimiques sous REACH / PIC / POP / ...
Règlement (CE) N° 850/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 concernant les polluants organiques persistants et modifiant la dire...
Lun, 29 Août, 2022 à 1:44 H
Règlement (CE) N° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisatio...
Mar, 9 Août, 2022 à 3:23 H
Règlement (CE) N° 771/2008 de la Commission du 1er août 2008 établissant les règles d’organisation et de procédure de la chambre de recours de l’Age...
Sam, 12 Nov., 2016 à 1:12 H
Règlement (CE) N° 340/2008 de la Commission du 16 avril 2008 relatif aux redevances et aux droits dus à l’Agence européenne des produits chimiques en app...
Lun, 12 Sept., 2016 à 9:12 H
Règlement (CE) N° 440/2008 de la Commission du 30 mai 2008 établissant des méthodes d'essai conformément au règlement (CE) N° 1907/2006 du Parlement ...
Jeu, 29 Juin, 2017 à 11:31 H
Règlement (CE) N° 1102/2008 du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2008 relatif à l'interdiction des exportations de mercure métall...
Lun, 12 Sept., 2016 à 10:37 H
Règlement (UE) N° 649/2012 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2012 concernant les exportations et importations de produits chimiques dangere...
Lun, 12 Sept., 2016 à 9:38 H
Règlement (UE) 2017/852 du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2017 relatif au mercure et abrogeant le règlement (CE) N° 1102/2008.
Lun, 5 Févr., 2018 à 1:02 H
Arrêté royal du 9 mars 2014 définissant les conditions de présentation et d'instruction des exemptions aux règlements REACH, biocides et CLP lors...
Lun, 12 Sept., 2016 à 10:55 H
Arrêté royal du 27 mai 2014 relatif à la mise sur le marché des substances manufacturées à l'état nanoparticulaire.
Lun, 12 Sept., 2016 à 10:50 H