Produits chimiques sous REACH / PIC / POP / ...

Règlement sur REACH (version consolidée)
Règlement (CE) N° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autoris...
Ven, 17 Nov., 2017 at 11:29 AM
Règlement sur des méthodes d'essai sous REACH (version consolidée)
Règlement (CE) N° 440/2008 de la Commission du 30 mai 2008 établissant des méthodes d'essai conformément au règlement (CE) N° 1907/2006 du Parlement ...
Jeu, 29 Juin, 2017 at 11:31 AM
Règlement sur des redevances à payer sous REACH (version consolidée)
Règlement (CE) N° 340/2008 de la Commission du 16 avril 2008 relatif aux redevances et aux droits dus à l’Agence européenne des produits chimiques en  app...
Lun, 12 Sept., 2016 at 9:12 AM
Règlements sur la chambre de recours chez l'ECHA
Règlement (CE) N° 771/2008 de la Commission du 1er août 2008 établissant les règles d’organisation et de procédure de la chambre de recours de l’Age...
Sam, 12 Nov., 2016 at 1:12 PM
Règlement sur les exportations et les importations de produits chimiques dangereux (PIC) (version consolidée)
Règlement (UE) N° 649/2012 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2012 concernant les exportations et importations de produits chimiques dangere...
Lun, 12 Sept., 2016 at 9:38 AM
Règlement sur des polluants organiques persistants (POP) (version consolidée)
  Règlement (CE) N° 850/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 concernant les polluants organiques persistants et modifiant la d...
Sam, 12 Nov., 2016 at 1:19 PM
Règlement sur l'interdiction des exportations de mercure métallique et de certains composés et mélanges de mercure et au stockage en toute sécurité de cette substance
Règlement (CE) N° 1102/2008 du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2008 relatif à l'interdiction des exportations de mercure métal...
Lun, 12 Sept., 2016 at 10:37 AM
Règlement relatif au mercure
Règlement (UE) 2017/852 du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2017 relatif au mercure et abrogeant le règlement (CE) N° 1102/2008.
Lun, 5 Févr., 2018 at 1:02 AM
Arrêté royal sur la mise sur le marché des substances manufacturées à l'état nanoparticulaire
Arrêté royal du 27 mai 2014 relatif à la mise sur le marché des substances manufacturées à l'état nanoparticulaire.
Lun, 12 Sept., 2016 at 10:50 AM
Arrêté royal sur l'exemption au règlement REACH aux intérêts de la défense
Arrêté royal du 9 mars 2014 définissant les conditions de présentation et d'instruction des exemptions aux règlements REACH, biocides et CLP lor...
Lun, 12 Sept., 2016 at 10:55 AM