Helpdesk Biocides | Chemicals | Products
French
Dutch
English
French
German
Bienvenue
Connexion
S'inscrire
Accueil
Solutions
Comment pouvons-nous vous aider aujourd’hui ?
Que recherchez vous ?
Rechercher
Nouveau ticket de support
Vérifier le statut du ticket
×
Cet article n'est pas disponible en French. Affichez-la en
Dutch
Base de connaissances
Introduction
Quelles informations offre cette base de connaissances ?
5
Législation
Procédures
Guides et autres types d'informations
Questions et réponses fréquemment posées
Liens utiles
Presse et événements
31
Bulletin d'information, e-News et médias sociaux (Source : ECHA)
Bulletin d'information sur des biocides
Impact du Brexit sur le secteur des biocides
Webinaires (Source : ECHA)
Forum Biocides 2018 (8 novembre 2018 - SPF SPSCAE, Bruxelles)
Voir l'ensemble des 31 articles
Mentions légales
4
Clause de non-responsabilité
Droits d'auteur
Déclaration de confidentialité
Déclaration d'accessibilité
Mode d'emploi
1
Comment utiliser cette base de connaissance / ce service d'assistance ?
Foire aux questions et réponses
Biocides
6
FAQ sur les procédures nationales
FAQ sur les procédures européennes
FAQ sur des articles traités
FAQ sur les comptes de l'ECHA
FAQ sur R4BP 3
Voir l'ensemble des 6 articles
Produits chimiques
5
FAQ sur REACH
FAQ sur ePIC
FAQ sur POP
FA sur les nanomatériaux
FAQ sur les notifications au Centre Antipoisons
CLP
5
FAQ sur CLP
FAQ sur CLP
FAQ sur IUCLID
FAQ sur IUCLID Cloud
FAQ sur REACH-IT
Normes de produits
16
FAQ sur piles
FAQ sur produits de construction
FAQ sur détergents
FAQ sur l'écoconception pour produits durables
FAQ sur l'écolabel
Voir l'ensemble des 16 articles
Procédures
Biocides
14
Autorisation nationale (produit mère, produit identique, renouvellement, prolongation, changement de composition, extension d'usage, changement de nom du produit/de la société, transfert, ...)
Commerce parallèle
Certificat de vente libre
Copie certifiée ou traduction d'un acte
Autorisation d'essais ou d'expériments
Voir l'ensemble des 14 articles
Produits chimiques
6
Déterminer vos obligations sous REACH
Déclaration des mélanges dangereux
Exemption pour le matériel militaire
Notification d'exportation et exigence de consentement préalable sous PIC
L'enregistrement des nanomatériaux
Voir l'ensemble des 6 articles
CLP
4
Notification à l'inclusion dans l'inventaire des classifications et des étiquetages
Demande d'un nom chimique alternatif
Demande sur la classification et l'étiquetage harmonisés d'une substance (CLH)
Exemption pour le matériel militaire
Normes de produits
9
(Bio)carburants
Produits de construction
Détergents
Écolabel
Bois
Voir l'ensemble des 9 articles
Législation
En général
2
Loi relative aux normes de produits (version consolidée)
Arrêté royal sur le paiement des rétributions et des cotisations (version consolidée)
Biocides
11
Règlement sur des biocides (version consolidée)
Arrêté royal sur des biocides (version consolidée)
Règlements d'exécution sur des changements de produits, des produits identiques, des redevances à payer et la modification de l'annexe I du Règlement 528/2012
Règlements délégués sur le renouvellement des autorisations des produits biocides soumises à la reconnaissance mutuelle et sur le programme de travail de toutes les substances actives existantes
Arrêté royal sur les fumigations
Voir l'ensemble des 11 articles
Produits chimiques
10
Règlement sur des polluants organiques persistants (POP) (version consolidée)
Règlement sur REACH (version consolidée)
Règlements sur la chambre de recours chez l'ECHA
Règlement sur des redevances à payer sous REACH (version consolidée)
Règlement sur des méthodes d'essai sous REACH (version consolidée)
Voir l'ensemble des 10 articles
CLP
8
Règlement sur CLP (version consolidée)
Règlement sur la révision du CLP
Règlement sur des redevances à payer sous CLP
Règlement sur des précurseurs d'explosifs
Loi sur des précurseurs d'explosifs
Voir l'ensemble des 8 articles
Normes de produits
19
Autres
Piles
Biomatériaux
Produits de construction
Détergents
Voir l'ensemble des 19 articles
Manuels et autres informations
In general
3
Introduction pour des produits chimiques
Des informations sur les substances chimiques
Création et utilisation d'un compte de l'ECHA
Biocides
25
Information sur le statut d'une substance active
Information sur le statut d'un produit biocide
Information sur la procédure nationale & des frontières
Information sur le paiement des rétributions
Manual pour soumission d'un dossier électronique via l'outil « Application Form Generator »
Voir l'ensemble des 25 articles
Produits chimiques
12
Manuel pour l'enregistrement sous REACH
Manuel sur l'identification et la désignation des substances
Manuel d'élaboration des fiches de données de sécurité
Manuel pour les utilisateurs en aval
Des informations concernant les réunions CARACAL
Voir l'ensemble des 12 articles
CLP
12
Manuels concernant le règlement CLP
Manuel sur l'étiquetage et l'emballage selon CLP (Source : ECHA)
Manuel sur l'application des critères CLP
Manuel sur la notification des substances à l'inventaire C&L
Des informations concernant les réunions CARACAL
Voir l'ensemble des 12 articles
Normes de produits
17
Piles
(Bio)carburants
Biomatériaux
Produits de construction
Détergents
Voir l'ensemble des 17 articles
Liens utiles
Biocides
5
Les autorités compétentes dans les autres États membres de l'UE
Les autorités compétentes dans les États membres de l'AELE
Les autorités dans les pays candidats à l'UE
Les autorités dans les pays candidats potentiels à l'UE
Autre
Produits chimiques
5
Les autorités compétentes dans les autres États membres de l'UE
Les autorités compétentes dans les États membres de l'AELE
Les autorités dans les pays candidats à l'UE
Les autorités dans les pays candidats potentiels à l'UE
Autre
CLP
2
En général
Des modules
Normes de produits
13
Piles
(Bio)carburants
Biomatériaux
Produits de construction
Détergents
Voir l'ensemble des 13 articles
