Produits chimiques (11)

Règlement sur des polluants organiques persistants (POP) (version consolidée)

Modifié le Ven, 5 Déc. à 5:08 H
Règlement sur REACH (version consolidée)

Modifié le Ven, 5 Déc. à 5:08 H
Règlements sur la chambre de recours chez l'ECHA

Modifié le Ven, 5 Déc. à 5:09 H
Règlement sur des redevances à payer sous REACH (version consolidée)

Modifié le Ven, 5 Déc. à 5:11 H
Règlement sur des méthodes d'essai sous REACH (version consolidée)

Modifié le Ven, 5 Déc. à 5:11 H
Règlement sur l'interdiction des exportations de mercure métallique et de certains composés et mélanges de mercure et au stockage en toute sécurité de cette substance

Modifié le Ven, 5 Déc. à 5:12 H
Directive relative aux déchets (SCIP)

Modifié le Ven, 5 Déc. à 5:19 H
Règlement sur les exportations et les importations de produits chimiques dangereux (PIC) (version consolidée)

Modifié le Ven, 5 Déc. à 5:14 H
Règlement relatif au mercure

Modifié le Lun, 5 Févr., 2018 à 1:02 H
Arrêté royal sur l'exemption au règlement REACH aux intérêts de la défense

Modifié le Ven, 5 Déc. à 5:13 H